- Généralités
Les conditions générales de vente sont considérées validées dès lors que que le client règle sa commande. La responsabilité de Barbedorcaricature ne pourrait en aucun cas être engagée lors d’un usage commercial par le client des œuvres réalisées par Barbedorcaricatures. Dans le cas où le client souhaiterait commercialiser pour son compte ou celui d’un tiers une ou plusieurs réalisations de Barbedorcaricature, un contrat des modalités de cette commercialisation devra être établi et signé entre les deux parties.
Les présentes conditions générales sont consultables en ligne sur le site Barbedorcaricature. Elles sont susceptibles d’être modifiées sans autre formalité que la mise en ligne d’une nouvelle version modifiée. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande du client.
2. Réalisation de supports
Barbedorcaricature est autorisé par le client à exploiter sur tous les supports proposés, matériels ou immatériels, les photographies transmises à Barbedorcaricatures, ainsi que les caricatures réalisées à partir de ces mêmes photos. Le client ne souhaitant pas que Barbedorcaricature utilise les photos transmises peut notifier son refus par e-mail à barbedorcaricature@gmail.com.
3. Délai de réalisation, d’expédition et modalités de livraison.
Barbedorcaricature ne commence la réalisation du ou des œuvres commandées qu’à réception du règlement et après validation des photos du client par Barbedorcaricatures. Si la ou les photos du client ne peuvent garantir un résultat acceptable, Barbedorcaricature se réserve le droit, dans le souci de satisfaire au mieux son client, de réclamer l’envoi de nouvelles photos de la part de ce dernier.
Barbedorcaricature expédie ses réalisations par e-mail et par courier postal. Barbedorcaricature n’est en aucun cas responsable des éventuels retards d’acheminement imputables aux services du courrier postal.
Le client devra formuler auprès de Barbedorcaricature le jour même de la livraison ou au plus tard trois jours ouvrés suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur la commande. Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera Barbedorcaricatures de toute responsabilité vis-à-vis du client. En cas d’erreur de livraison, tout produit ou support à rembourser devra être retourné à Barbedorcaricatures dans son ensemble et dans son emballage d’origine, en colissimo recommandé, à l’adresse suivante : Jean-Yves Barbedor – 10, allée de Porhoët – 35760 Saint-Grégoire.
4. Caractéristiques des biens et services proposés
La caricature une fois livrée par e-mail est retouchable si elle ne correspond pas vraiment aux attentes du client. Aucun remboursement ne sera effectué.
5. Téléchargement des fichiers numériques
Les photos transmises à Barbedorcaricatures par le client doivent être libres de droit. Barbedorcaricatures ne sera pas tenu pour responsable des défailances, retards ou arrêt des réseaux de télécommunications. Barbedorcaricatures décline toute responsabilité sur l’utilisation frauduleuse de ses produits. L’utilisateur s’engage à se conformer à l’ensemble des lois, règles et réglementations en vigueur concernant l’interdiction de la diffusion d’images pornographiques, et à ne pas utiliser ce site en contravention à toute loi, règle ou réglementation.
6. Données à caractère personnel.
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Pour l’exercer, adressez votre demande par écrit à : Jean-Yves Barbedor – 10, allée de Porhoët – 35760 Saint-Grégoire ou par e-mail à barbedorcaricature@gmail.com.
